Anti-vert !: Pour (ne pas) en finir avec le glyphosate ! Chronique du triomphe de l’ignorance (2)

A peine annoncé dans mon blog précédent

(https://vivrelarecherche.blogspot.com/2019/05/pour-en-finir-avec-le-glyphosate.html)

que ce serait ma dernière chronique sur le glyphosate, allez, je repique, tant la montée de l’ignorance et du fanatisme anti-science, anti-progrès, anti-humanité me met en colère.

Donc, remarquable tribune de M. Jean-Louis Bernard, vice-président de l’Académie d’Agriculture sur https://www.lopinion.fr intitulée

«En quarante ans, on n’a rien trouvé de plus efficace que le glyphosate» :

Comment expliquer le règne sans partage du glyphosate parmi les herbicides ?

Le glyphosate a rencontré le succès dès sa mise sur le marché en 1974 car il avait des qualités uniques par rapport à ses compétiteurs. C’est, tout d’abord, un produit systémique : il a une largeur de spectre inégalée. La plupart des végétaux le captent sur la surface de leur feuille, puis il est entraîné par la sève et se dirige vers les zones en croissance pour dérégler le métabolisme de la plante et la faire disparaître. Le tout, sans toucher aux semences qui sont en terre. De plus, il est très peu cher.

Ce que l’on recherche avec le glyphosate, c’est un allègement de la charge de travail. Avant qu’il existe, il fallait, pour créer un lit de semences, procéder à des passages d’outils croisés après le labour. On utilisait une herse, puis un disque, puis à nouveau une herse, dans un sens puis dans l’autre afin d’ameublir la surface du sol. Cela impliquait la destruction des semences en cours de germination. Peu de gens le font encore, car cela demande énormément de temps. Et le matériel s’use vite. Le glyphosate permet de se limiter à un passage. En somme, il simplifie le travail et limite les coûts de production. (NB et épargne les sols !)

Les cultures les plus dépendantes sont celles qui se développent sur des terrains fragiles : des terrains pente ou caillouteux, par exemple. Pour supprimer l’herbe, un herbicide non sélectif et non résiduel comme le glyphosate est beaucoup plus pratique que de revenir au travail du sol. Les grandes cultures comme les céréales ou le colza sont également très dépendantes. Se passer du glyphosate gonflerait leur coût de production. A moins que l’on trouve des solutions mécaniques. Ce qui signifie acheter de nouvelles machines, dont les agriculteurs se sont délestés.

Existe-t-il des herbicides équivalents à ce jour ?

On comptait quatre herbicides à spectre large comme le glyphosate il y a vingt ans. Aujourd’hui, il n’en reste plus qu’un. A ma connaissance, il n’existe aucune molécule qui puisse le remplacer. Lorsque le glyphosate est apparu sur le marché, tous ses compétiteurs ont lancé des lignes de recherche pour le concurrencer. Mais en quarante ans, on n’a rien trouvé de plus efficace. Il est certain que nous ne trouverons pas d’équivalent dans les années qui viennent.

Nous ne pourrions pas nous adapter à une interdiction pure et simple. Si on le supprime, on doit revoir tout le système de production agricole. Il n’y a pas de méthode alternative. Il faudrait revenir à des pratiques d’il y a vingt ou trente ans : le travail du sol systématique. On perdrait toute compétitivité face à nos voisins européens. Enfin, je m’interroge sur la raison scientifique d’une telle interdiction : le CIRC est bien seul pour qualifier le glyphosate de cancérogène probable.

(Oui, en effet ; il n’y a aucune preuve de toxicité du glyphosate, ii y a accumulation de preuves qu’il n’est pas ou très peu toxique…)

Glyphosate, une interdiction politique sans fondement scientifique

Le Président Macron s’est fait le héraut inattendu du combat contre le glyphosate. Sous la pression française, le renouvellement de l’autorisation du glyphosate en Europe, initialement prévu  pour 15 ans a été ramené le 27 novembre 2017 à 5 ans … et à 3 ans pour la France !

Strictement politique et symbolique, cette décision se désolidarise des choix européens, va à l’encontre des avis des agences d’évaluation française (ANSES), européennes (EFSA, ECHA) et internationales et s’éloigne une fois de plus de  l’expertise scientifique.

S’attaquer en priorité au glyphosate s’avère surprenant s’agissant d’un désherbant rendant de nombreux services aux agriculteurs. Le plus utilisé et le plus étudié au monde, il est connu pour son efficacité, sa polyvalence, son faible prix et son bon profil toxicologique et écotoxicologique.

Alternatives au glyphosate : retour au travail du sol ; trente ans en arrière !

Le Président Macron a déclaré imprudemment «dans 3 ans, dans au moins 90% voire 95% des cas on aura trouvé une alternative au glyphosate ? ». On en a pris l’habitude : c’est n’importe quoi !

Le rapport de l’INRA de novembre 2017 sur les alternatives au glyphosate illustre les difficultés  et les nombreuses impasses techniques auxquels les agriculteurs seraient confrontés.

En fait, pour quiconque sait lire, il constitue un désaveu complet des positions présidentielles.

C’est le retour au travail du sol qui serait la principale alternative, que ce soit pour détruire  l’enherbement et les couverts végétaux avant semis, pour désherber vignes et vergers ou pour rénover des prairies.

Un travail mécanique plus exigeant en main d’oeuvre, en carburant, plus onéreux, émetteur de CO2, peu favorable à la structure du sol et difficile voire impossible à effectuer en diverses situations (sol humide, terrains pentus ou caillouteux, vergers avec système d’irrigation au sol, …).

Les hypothétiques alternatives au glyphosate, reposant essentiellement sur le travail mécanique, consommateur de carburant et émetteur de CO2, marquent un net recul sur le plan environnemental.

Pire, les techniques de conservation des sols - combinant abandon du labour (semis direct) et couvert végétal en interculture qui nécessitent, certes, l’emploi d’une faible dose de glyphosate - seront condamnées, alors qu’elles concilient bénéfices économiques (réduction des coûts de mécanisation), agronomiques (activité biologique et fertilité des sols améliorées, érosion réduite) et écologiques (séquestration du CO2 atmosphérique dans le sol, abri et nourriture pour la faune sauvage).

Par cette décision, les méthodes agronomiques qui satisfont le mieux la transition écologique en agriculture sont condamnées alors qu’elles devraient être promues !!!

Eh oui, le glyphosate est aussi une molécule écologique !

Et la meilleure ( la pire) ? Didier Guillaume !

Interviewé jeudi 16 mai sur Europe 1, le ministre de l’agriculture , Didier Guillaume a eu à confirmer sa position à l’égard de l’usage du glyphosate par les agriculteurs. « L’OMS, l’organisation mondiale de la santé, a classé le glyphosate comme probablement cancérogène. Est-ce que cela suffit pour décider d’en interdire l’usage ? », lui demande la journaliste.

« Oui, ça suffit ! C’est le principe de précaution. À partir du moment où c’est probablement cancérogène, le Gouvernement et moi-même sommes là pour défendre et protéger la sécurité et la santé de nos concitoyens », a-t-il répondu.

1) Non, aucune agence compétente ne classe le glyphosate comme cancérigène

2° Non, ce n’est pas du tout, du tout, le principe de précaution, qui imposerait de continuer des études sur la toxicité du glyphosate,..par ailleurs, déjà l’une des molécules les plus étudiées.

Là, je craque :Imbécile ! incompétent, démagogue, lâche, ignorant, scientifiquement inepte, tuer d’agriculteur, bigot, rétrograde, adversaire du progrès et de l’humanité affameur des peuples,

Macronien ! (Sa seule excuse, son prédécesseur Stéphane Travers a payé sa compétence et son opposition aux fanatiques écologistes …)

Et j’arrête sur le glyphosate, il est décidément  néfaste à ma santé tellement le flot d’ignorance crasse et de manipulation me met en fureur.

Cette haine de soi, cette haine de la science, cette haine du progrès, cette haine de l’humanité risque bien de tout emporter. Jamais, du moins dans l‘histoire récente, on a vu un tel obscurantisme se répandre et menacer l'avenir de l’Humanité et des populations à venir qu’il faudra nourrir !

Recherche Zéro, la politique à Macron

Recherche publique : Zéro, Zéros, Zéros création d’emplois

Zéro, Zéros, Zéros création d’emplois stables dans les laboratoires de la recherche publique, tels sont les chiffres du bleu budgétaire pour le programme 2018 du gouvernement Macron. Un tableau qu’apparemment peu de députés auront eu le courage de lire, vu le manque de réactions.

Détaillons donc. Zéro création d’emplois pour l’ IRD- Institut de recherche pour le développement (tiens l’Afrique ne sera la zone en expansion économique du XXIème siècle..) ; Zéro emplois créés pour l’INRIA (institut de recherche en informatique et automatique ( pas une priorité pour le développement économique- mais c’est vrai que Las Vegas, c’est plus drpole que Nnacy) ; Zéros emplois pour l’INED (Institut National d’Etudes Démographiques - évidemment une thématique mineure pour nos sociétés, d’immigration en baisse de la natalité) ; Zéro, et même baisse pour l‘INRA ( une baisse… de 9 997 à 9 989 On admire la précision…) sans doute sont-ils punis pour douter de la toxicité du glyphosate et de l’existence d’alternatives pour le remplacer). Et bien entendu, Zéro création d’emplois pour ce navire amiral et ce symbole même de la recherche publique française, le CNRS ( là aussi, punition ?– baisse des effectifs de chercheurs, ingénieurs et techniciens de 28 618 à 28 597 !!) (Précision étonnante !). Seule l’ANR (Agence Nationale de la Recherche) passe à 254 emplois à plein temps stables contre 228. Curieusement, cette ANR est qualifiée d’opérateur de recherche alors que cette Agence n’en réalise strictement aucune, et qu’elle n’est en fait qu’un mécanisme beaucoup plus lourd et bureaucratique de distribution des financements de programme que ce qui existait auparavant,  atteint de la folie des évaluations en cascade.

C’est une méconnaissance et un mépris total de la recherche dans son ensemble. Souvenons-nous tout de même que l’agenda du Traité de Lisbonne, proposait de créer l’économie de la connaissance la plus compétitive au monde, avec 3% du PIB en moyenne, plus pour la France, consacré à la recherche. Nous en sommes  à 2.2%, loin derrière les pays nordiques et l’Allemagne (2,7), et cela a encore diminué ces dernières années. Pendant ce temps, la Chine, en vingt ans, la Chine est passée de 0.5% à 2% et n’est nullement en passe de freiner.

Mépris et incompréhension  des enjeux globaux, mépris total des personnels, en particulier des précaires, dont les laboratoires, face à l’absence de création de postes) ont pourtant bien besoin pour tourner. Ces jeunes techniciens, ingénieurs ou chercheurs sont  jetés des labos et de tout emploi dans la recherche publique en raison de l’application bête et méchante de la loi Sauvadet, après parfois une thèse  et des années en CDD - dispositif pour le moins stupide lorsqu’il s’agit de techniciens indispensables au fonctionnement d’équipements de pointe. Dans une réunion récente, le cabinet de la ministre de la Recherche, Mme Vidal ( tiens qui connait son nom ?, la recherche est vraiment une priorité pour ce gouvernement) a répondu : «on n’est pas mûrs sur ce sujet et on a rien à proposer pour l’instant » !!!

CNRS-La lettre d’Alain Fuchs- une recherche sacrifié

La lettre de fin de mandat d’Alain Fuchs, président du CNRS de 2010 à 2017 aurait du au moins alerter les politiques et l’opinion publique ( mais il est vrai que la rédiger en langage inclusif, que je n’ai pas repris dans les citations ne facilite guère la lecture …).

Extraits : « : «Les années 2010-2017 ont été continuellement difficiles pour la recherche sur le plan budgétaire et l a fallu mettre en place des modalités de gestion très strictes…Le niveau d’emploi du CNRS a donc baissé au cours de ses années et j’ai choisi de faire porter l’effort sur le volant de CDD recrutés sur les subventions de l’Etat, ce qui a permis de maintenir un recrutement convenable de jeunes chercheurs et techniciens. C’était ma priorité absolue…Encore une fois, le niveau d’emploi global au CNRS a baissé de quelques 10% en 10 ans et c’est à la chute vertigineuse du budget de l’ANR doublée d’une politique  d’appel à projets contestables qu’il faut d’abord attribuer les difficultés budgétaires des laboratoires. On ne peut pas s’arrêter de recruter ne serait-ce qu’une seule année au risque d’envoyer un signal désastreux au jeunes qui se destinent à une carrière scientifique. Le niveau exceptionnel et très international du recrutement au CNRS est un atout dont notre pays ne peut se passer. C’est le message fort que j’envoie à la puissance publique. »

Au-delà de la colère

Cette lettre de départ  traduit au ton tout à fait inhabituel reflète l’exaspération du directeur d’un grand organisme de recherche publique, en fait du navire amiral de la recherche publique en France qui a vu constamment les moyens de la recherche publique diminuer alors même que la recherche ne cessait d’être revendiquée comme une priorité politique ; la colère d’un citoyen engagé qui voit la France décrocher de l’Europe en matière de recherche, et l’Europe décrocher par rapport au Monde, et des objectifs nécessaires de l’Europe de la Connaissance ; l’indignation d’un dirigeant responsable devant la manière indigne dont sont traités particulièrement  les jeunes chercheurs ( pas d’emploi stable, pas de revenus dignes avant quoi une thèse et trois post doc -29- 30 ans ?). Qu’on ne s’étonne pas si les meilleurs de nos étudiants se détournent des carrières de recherche – « un signal désastreux au jeunes qui se destinent à une carrière scientifique ».

Comme dans beaucoup d’autres domaines, il semble que la politique du gouvernement actuel et de cette présidence soit le pire et de la droite et de la gauche, doublé d’un cynisme électoraliste implacable : il est peu probable que les chercheurs votent en masse pour Marine Le Pen.

Face à cette régression sans précédent, la ministre Mme Vidal ( l’inconnue), ne peut plus rester la grande muette ; et il est une autre voix dont on ne comprendrait pas qu’elle ne  se manifeste pas , M. Cedric Villani.

Glyphosate : la raison l’emporte en Europe, la démagogie en France

Etude épidémiologique : pas de confirmation de caractère  cancérigène du Glyphosate

Alors que l’Union européenne doit décider, le 27 novembre, du sort du glyphosate, le Journal of the National Cancer Institute (JNCI) publie quelques jours avant  dans sa dernière édition les données d’une grande recherche épidémiologique visant à mettre en évidence les effets des pesticides sur les travailleurs agricoles. Il s’agit de la plus grande étude épidémiologique à ce jour sur ce sujet. Débutée dans les années 90, l'Agricultural Health Study a suivi plus de 50.000 agriculteurs et épandeurs américains en Iowa et en Caroline du Nord et dont 80% utilisaient du glyphosate. Près de 6.000 cas de cancer ont été observés au cours de ce suivi. Verdict de l'analyse : le glyphosate n'est pas significativement associé à une augmentation du risque de cancer, quelle que soit sa localisation. Toutefois, parmi les épandeurs qui ont été le plus exposés au glyphosate, les chercheurs constatent un risque accru de leucémie aiguë myéloïde par rapport aux autres utilisateurs, qui augmente avec la durée d'exposition et devient statistiquement significatif au-delà de 20 ans.

En 2005 déjà, les premiers résultats issus de l'étude prospective Agricultural Health Study, incluant des hommes et des femmes suivis sur plusieurs années, ne montraient déjà pas d'association statistiquement significative entre l'utilisation du glyphosate et le risque de cancer à l'exception d'un risqué augmenté mais non significatif de myélome multiple. Luc Multigner, médecin épidémiologiste à l'Inserm et spécialiste de l'effet des substances chimiques environnementales sur la santé commente, dans Science et Avenir  : " Peut-être que dans un avenir proche, ce suivi montrera un risque plus important mais ma conviction est qu'il sera modeste si cela était le cas ».

C’était plutôt une bonne nouvelle qui invitait à relativiser les déclarations d’un CIRC (Centre International de Recherche) sur le caractère cancérogène probable ( et seulement probable) du glyphosate spécialisé dans les alertes tonitruantes  confirmait ce que le Ministre M. Hulot reconnaissait déjà, à savoir que le glyphosate est certainement le plus efficace et le moins toxique des herbicides.

Le glyphosate est toxique : il rend fou…les écolos et les éditorialistes

Il est curieux, mais pas inattendu, que cette bonne nouvelle ait déclenché une véritable hystérie chez les écologistes fanatiques. Stéphane Foucart, dans Le Monde, d’habitude beaucoup mieux inspiré tenta d’expliquer  que l‘étude était douteuse puisque le glyphosate était tellement répandu qu’il était impossible de déterminer des groupes exposés et non exposés. Cette notion curieuse n’a pas eu grand succès mais Le Monde, suivit d’un certain nombre de journaux, dénonça alors un scandale incroyable : le rapport d’expertise de l’agence européenne, sous-traité aux allemands, reprenait des passages complets des études menées par Monsanto. Ben oui, si les industriels font des études, autant qu’elles servent à quelque chose, et je ne vois pas pour quels motifs elles ne devraient pas être prises en considération – si elles sont mal faites ou insuffisantes, que les autorités publiques le disent

Autre remarque, précisément en matière de cancer ; c’est la reproductibilité et la qualité  des résultats publiés par les laboratoires publics qui est maintenant davantage sujet à caution, puisque moins du tiers d’entre elles peuvent être reproduite ; les raison : pressions à la publication intégrité scientifique en baisse…

Commentant la décision finale européenne de prolonger l’autorisation du glyphosate pour cinq ans (au lieu de 10 ans comme initialement envisagé et de trois ans comme le souhaitait MM. Macron et Hulot, Marianne (1^er décembre 2017)  rajoute plusieurs couches. C’est « une humiliation pour la France » ( enfin pour la démagogie de ses dirigeants, pas pour les agriculteurs ni la plupart des scientifiques) ! Le « Parlement européen est bafoué » (Quelle est sa compétence scientifique ?). « Où est la rigueur scientifique lorsque les experts recopient les travaux de Monsanto « ? ( Ben davantage dans les travaux de Monsanto que dans bien des équipes universitaires ou organes internationaux en manque de publicité et de crédits). » Le ministre de l’Agriculture, Stéphane Travert a affiché une position notoirement alignée sur celle de l’agrobusiness » (tiens donc, les agriculteurs, pourtant les premiers et à vrai dire les seuls exposés ne seraient pas d’accord pour l’interdiction ?). « La ministre de la santé, Mme Agnès Buzyn, cancérologue professionnelle, n’a pas daigné mobiliser ses homologues ? » (Ben justement, elle sait peut-être de quoi elle parle…)

Tiens, au fond ils ont raison, le glyphosate est dangereux, il rend fou.

Les alternatives au Glyphosate Un rapport pas très encourageant

Donc finalement le glyphosate reconduit pour cinq ans, fureur écologiste et  Macron cédant à la démagogie écologiste (curieusement, Hulot apparait presque modéré) pour annoncer qu’en France ce sera trois ans (difficile à faire, la FNSEA se chargera de lui expliquer) et le ministre de l’agriculture et le premier ministre disant trois ans, sauf si pas d’alternatives meilleures d’ici là.

Et des alternatives justement, un rapport de l’INRA (Usages et alternatives au glyphosate) sort au bon moment La bonne presse (Le Monde, …) triomphe. Sauf que les conclusions sont rien moins qu’encourageantes : « Sortir du glyphosate en particulier, des pesticides en général, passe et passera par des changements profonds ». Les solutions : désherbage mécanique et travail superficiel du sol, labour, couverts intermédiaires et gel hivernal ou hachage. Bref peu enthousiasmantes.  Impossibilité d’alternative pour l‘agriculture de conservation, pour les terrains difficiles, pour la production des semences, pour celles des légumes de frais et de conserve, la culture du lin, celle des fruits à coquescerise sur le gateau l’INRA prévient : utilisation ciblée d’autres herbicides homologués (mais qui peuvent avoir des profils tox/écotox plus défavorables que celui du glyphosate), pourra être nécessaire pendant une période de transition ( de combien ?)

Et ceci encore : « L’évaluation du surcoût économique est délicate… l’impact économique sera d’autant plus marqué que la diversification des cultures est faible, qu’il n’y a pas d’élevage, que le secteur concerné touche des marchés très concurrentiels au sein de l’Union Européenne. C’est-à-dire qu’on est en France dans le cas le plus défavorable ! : Les principaux blocages peuvent être de nature biotechnique ou résulter de notre trajectoire agricole ayant conduit i) à des exploitations de grande taille, ayant peu recours à la main d’œuvre, ii) à la spécialisation des territoires qui limitent les utilisations alternatives des terres et favorisent la sélection d’une flore adventice difficile, iii) à des standards de marché et des cahiers des charges ».

« La réflexion sur la transition vers la sortie du glyphosate doit donc se faire sur une échelle de temps qui prend en compte la mise en œuvre de ces techniques alternatives. ». Compte-tenu de la tonalité du rapport, à vue de nez,  c’est bien  plus de dix ans !

Bon autrement dit, si des journalistes et commentateurs ont trouvé ce rapport encourageant, moi, je veux bien, mais c’est tout de même le lire de manière assez curieuse.

Finalement, la seule solution, celle  du Président Mao, l’envoi massif à la campagne des écologistes pour désherber, sarcler etc. Why not ?

Face aux  professionnels de l’intimidation

On peut s’étonner du silence général d’une communauté scientifique et des experts et des  professionnels. Mais c’est qu’il y a  un lobby de gens  fanatisé, rétrograde, idéologues de l’anti-science, persuadés de lutter pour le bien contre le mal et les méchants, et devenus des professionnels de l’intimidation bien relayés par des medias qui ont renoncé à tout travail d’éducation, à toute liberté d’exposition, de discussion, d’appréciation. Un lobby grassement subventionné et devenus des professionnels de l‘intimidation.

Contre ces professionnels de l’intimidation et de la désinformation, il faudra réagir. Cela ne pourra se faire que par un effort de transparence et de discussion accrues : par exemple, (une solution que ne refuserait pas Stéphane Foucart) : comme en matière de santé, la publication obligatoire  de toutes les études de toxicité et d’écotoxicité menées par les industriels, soit dans des publications scientifique, soit dépôt  obligatoire auprès des agences réglementaires des données et d’un résumé.

Dérive à l’Office Européen des Brevets : le pataquès brocoli tomate

Un office à la dérive

Non seulement l’Office Européen des Brevets (OEB)est en crise constante, avec un dialogue social catastrophique, des suicides, des harcèlements, le tout protégé par une immunité de juridiction, d’ailleurs aberrante qui autorise à sa direction toute violation du droit syndical et des droits les plus élémentaires des salariés, mais en plus il prend, dans le domaine des biotechnologies, des décisions aberrantes qui vont à l’encontre des positions des principaux pays européens, mettent en péril l’excellent système européens  des Certificats d’Obtention Végétale (COV) et sont même en contradiction avec l’évolution de la jurisprudence américaine, pourtant en général favorables au brevet. De quoi s’agit-il ? De la possibilité de breveter des gènes natifs, c’est-à-dire des gênes existant dans la nature, non pas même des gênes par génie génétique, et les organismes qui les contiennent. Le débat s’est focalisé sur deux exemples : le brocoli de Plant Bioscience  et une tomate, dont l’Etat Israélien  demandait la protection.

Dans les deux cas, ces organismes ont été obtenus par des méthodes de sélection classiques, et non pas par des méthodes de génie génétique. Pour le brocoli, l’expression d’un gêne produisant des substances supposées lui conférer de meilleures propriétés de protection contre le cancer a été augmentés ; dans le cas de la tomate, il s‘agit d’une variété capable de donner des tomates sèches sur pied.  A la question : « si l’on découvre un lien entre une séquence génétique existant naturellement dans une plante cultivée et un caractère particulier de cette plante, peut-on devenir propriétaire de toutes les plantes exprimant ce caractère ? », la grande chambre de recours de l’OEB a répondu oui.

Une première étape qui a suscité une inquiétude légitime, tant elle ouvre un espace d’incongruités totales. On ne sait pas exactement ce qui serait brevetable: le gène, la fonction, dans la plante, l’espèce ou le groupe entier. Alors que se passerait-il pour les variétés qui contiennent ou acquerraient naturellement le gêne considéré ? Tous les brocolis naturellement antioxydants deviendraient propriétés  de Plant System ? C’est ce que semble soutenir la directive européenne 98/44/CE, qui affirme : « la protection conférée par un brevet à un produit contenant une information génétique, ou consistant en une information génétique s’étend à toute matière, sous réserve que l’information génétique exerce sa fonction ». Une directive faite pour protéger les organismes génétiquement modifiés, qui, appliquées aux gènes natifs, devient absurde. Il s’agit en plus d’une novation totale en contradiction avec le principe même du brevet, qui protège une invention, et non une découverte, en l’occurrence celle d’un gêne existant naturellement et de sa fonction. Enfin après quelques hésitation, des brevets revendiquant des gênes natifs humains en vue de leur utilisation dans le diagnostic des cancers (brevets Myriad Genetics)  ont été invalidés d’abord en Europe, mais davantage pour des questions de forme, puis, après quelques hésitations, par une décision définitive, en 2013, de la Cour Suprême des USA. La raison de fond en est que la communauté scientifique admet (et cela  d’ailleurs été démontré) qu’accepter ce genre de brevets reviendraient à entraver considérablement la mise au point de test plus performants, lus précis ou plus économiques, donc à entraver le progrès thérapeutique. La décision de l’Office Européen des brevets allait donc à l’encontre, à la fois, du principe même des brevets (une invention), de décisions déjà prises par les USA et l‘Europe, de la volonté des Etats Européens de ne pas accepter de brevets sur les gênes natifs, et de tout bon sens quant aux conséquences de ces arrêts.

Pourquoi de telles dérives ? On hésite entre une certaine imbécillité juridique, des conflits d’intérêts (l’Office Européen des brevets est payé par les redevances des utilisateurs et a donc intérêt à étendre autant que possible le  domaine du brevet)  et parce que ses experts sont des experts européens et non des représentants des Etats Européens  (ces explications sont proposées dans un dossier très intéressant consacré à cette affaire par La Recherche de novembre 2015). Alors que la propriété industrielle est une composante essentielle d’une saine politique de recherche et de développement, cette indépendance de l’Office Européen des Brevets vis-à-vis de toute politique européenne, mais pas de ses propres intérêts est inquiétante. La stratégie européenne de protection industrielle est chose trop sérieuse pour être confiée entièrement à des juristes, sur des critères purement juridiques

Une attaque contre le système vertueux et efficace des Certificats d’Obtention Végétale (COV)

L’affaire des brocolis/tomates n’est au surplus qu’ un révélateur d’une tendance inquiétante. Ces dernières années, plus d’un millier de demandes de brevets ont été déposées auprès de l’OEB pour des plantes obtenues par des méthodes de sélection classiques. C’est tout le système des Certificats d’Obtention Végétale (COV), intelligent et bien utile, qui est attaqué. Ce système a été imaginé  par le français Jean Bustarret, futur responsable de l’INRA, juste après la seconde guerre mondiale. A une époque où l’Europe et la France souffraient encore de restrictions alimentaires, - et la France importait 50% de son alimentation),  il s’agissait de favoriser l’innovation en matières de semences, tout en la protégeant. Le COV protège la variété végétale uniquement lors de sa commercialisation. En revanche, agriculteurs, chercheurs, semenciers peuvent l’utiliser librement pour générer d’autres variétés végétales, qui, à leur tour, pourront être protégées par un COV. En ce qui concerne l’amélioration des semences par des méthodes traditionnelles, donc des croisements impliquant des gênes natifs, ce système est bien supérieur à celui des brevets, et ^lus logique, puisque le fonds génétique naturel reste disponible à tous pour être réutilisé. Au contraire, breveter des gênes natifs empêcherait l’innovation en empêchant les chercheurs de travailler librement et en créant d’inextricables dépendances en cascade. Christian Huygues, directeur scientifique adjoint de l’INRA, dans le même dossier de La Recherche de novembre 2015,  résume : « le brevet ne vise qu’à maximiser le profit individuel et non l’innovation collective ». Et il précise que depuis sa fondation en 1961, de l’Union Internationale  pour la protection des obtentions végétales (Upov), qui promeut le certificat d’obtention végétale, celle-ci a été rejointe par 72 instances nationales ou internationales – mais les USA en sont absents, les brevets étant très chers aux lawyers américains … Une démonstration  de l’efficacité du système des COV a été faite en 1993, lorsque l’Australie a ratifié la convention de l’Upov ; la recherche australienne sur les variétés végétales a alors fait un bond. Ce système est plébiscité par les états européens, par les semenciers, en particulier français , et par les agriculteurs indépendants qui veulent travailler avec leurs propres semences ; il serait paradoxal que la dérive malfaisante de l’OEB lui porte préjudice.